Piqûre de rappel pour les moussaillons sabordeurs de vaisseaux numériques à la recherche de trésors binaires !

Le projet de loi qui fait tant de bruit sur la toile en ce moment découle de la directive européenne EUCD transposée dans le droit français sous le doux nom de DADVSI (Droits d'Auteurs et Droits Voisins dans la Société de l'Information) et promulguée en urgence le 1er août 2006. Le projet, actuellement critiqué, concerne plus particulièrement les sanctions à l'encontre des affreux pirates qui louvoieraient dans les conduits du web afin d'assouvir leur soif de butin au nez et à la barbe des gentils créateurs déjà prisonniers, en fond de cale, des navires détenus par les majors.

Qu’est-ce qui dit Zozo ?

Le nom complet du projet de loi est : Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la Création sur Internet. Il a été accepté par le Sénat et doit être désormais examiné par l'Assemblée avant de pouvoir être applicable dans la vie vraie ou vraie vie c'est vous qui choisissez.

Discuté à l'assemblée nationale le 12 mars dernier, vous pouvez visionner le débat ici, l'examen du projet de loi est finalement reporté à la fin du mois de mars pour faute de... euh!!??... persuasion entre les parties…

Mais alors c’est quoi la Dopi ?

HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des Droits sur Internet. Cette autorité administrative indépendante est chargée de surveiller le réseau pour trouver les pirates qui téléchargent toutes voiles dehors ainsi qu'encourager (sic !) le développement de l'offre légale c’est-à-dire payante. D'ailleurs, concernant cette dernière partie l'Hadopi a le devoir d'encourager, mais légalement parlant l’encouragement se définit comment ? Allez ourahhhh !!!

CPD : Commission de Protection des Droits, c'est cette autre commission qui aura la charge de s'occuper de votre droit à la connexion internet ou non, en fonction de la visibilité de votre jambe de bois, barbe rousse ou encore de votre cache oeil lors de vos périples sur la toile. Plus clairement, c'est elle qui vous coupera la ligne si vous n'obtemperez pas aux injonctions préalables qui devraient être, dans un premier temps, un mail, puis un recommandé avec accusé de réception, puis couic...

Comment les keufs y nous serrent ?

C’est là que l’usine à gaz perd de sa crédibilité, car le repérage des délinquants du RJ45 se fera par l’IP de l’ordinateur sur lequel le téléchargement délictueux s’est opéré. Mais, me direz-vous, n’y a-t-il pas moyen de cacher son IP ? Si, et en plus comment feront-ils lorsqu’ils s’adresseront à un lieu public, un web café, un hotel disposant du wifi, ou, encore, un wifi de voisin piraté ? Bah moi yana pas savoir !!! De plus la détection des contrefaçons risque de s’effectuer sur les réseaux dits de pair à pair (P2P), qu’en est-il des réseaux privés cryptés, comme nous le fait remarquer Bobert le Magnifique, et du DDL (Direct Download) ? Ce sont déjà des moyens de contourner les sentinelles du net alors que la loi n’est pas encore en vigueur...

Pensez-vous que dès que les premiers abonnés seront inculpés et privés de connexion un informaticien boutonneux et vicieux (ils le sont toujours !!) ne va pas trouver une parade à cette mascarade ? Mais vouiiii ! Bon ben on verra bien, d’t’façon l’est pô passée encore la loi, hein !!!?

Si vous souhaitez approfondir la question AuRelais vous conseille la lecture du dossier consacré à ce sujet sur le portail des copains dispo ici.

A ploush, Drik-C.